Mentions Légales de Cabinet Artemisia
Date d'entrée en vigueur : Janvier 2023
Bienvenue sur le site web de Cabinet Artemisia. Les présentes mentions légales énoncent les conditions d'utilisation de notre site, y compris les dispositions spécifiques au commerce électronique.
Propriétaire du site : Sabine Mury
1. Informations Légales
Cabinet Artemisia est une entité enregistrée en Suisse.
Notre adresse principale est Chemin des vignes 14 2074 marin / SUISSE
Pour toute question ou information, veuillez nous contacter par mail ou par téléphone reporté en bas de page.
2. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site, y compris les éléments liés au commerce électronique, est la propriété exclusive de Cabinet Artemisia. Toute reproduction ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
3. Commerce Électronique
Cabinet Artemisia propose des services de commerce électronique. En utilisant ces services, vous acceptez nos conditions générales de vente, disponibles sur le site. Les conditions générales de vente régissent toutes les transactions effectuées sur notre site, incluant les aspects liés aux prix, aux paiements, à la livraison et aux retours.
4. Prix et Paiements
Les prix indiqués sur notre site sont en [devise] et incluent la TVA applicable. Les modalités de paiement sont spécifiées lors du processus d'achat.
5. Livraison et Retours
Les détails concernant les frais de livraison, les délais de livraison et les procédures de retour sont disponibles dans nos conditions générales de vente.
6. Sécurité des Transactions
Nous prenons des mesures de sécurité pour protéger vos informations lors des transactions en ligne. Les détails de notre politique de sécurité sont décrits dans notre Politique de Confidentialité.
7. Droit de Rétractation
Les consommateurs peuvent avoir le droit de se rétracter d'un achat dans un délai spécifié. Consultez nos conditions générales de vente pour plus d'informations.
8. Liens Externes
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif, et nous n'avalisons ni ne sommes responsables du contenu de ces sites.
9. Modification des Mentions Légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
10. Juridiction et Loi Applicable
Les présentes mentions légales, y compris les dispositions spécifiques au commerce électronique, sont régies par le droit suisse. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux suisses.
Merci de lire attentivement ces mentions légales. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter par email, formulaire ou par téléphone.
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sabine mury
chemin des vignes 14
2074 marin
41 79 450 73 77